1. Accueil
  2. Eco Vallée - Opération d'intérêt national - Établissement public d'aménagement Nice Écovallée
  3. Documentation
  4. Documents officiels de l'OIN Nice Eco-Vallée

Documents officiels de l'OIN Nice Eco-Vallée

img-documents-100-pngVous trouverez dans cette page la documentation concernant le projet d'aménagement de l'Opération d'intérêt national - Nice Éco-Vallée, sur le territoire de la Plaine du Var.

 

Documentation | Eco Vallée - OIN

• Guide pour la prise en compte de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques dans l'Eco Vallée - Juillet 2011
• Stratégie et opérations d’aménagement de l'EPA de la Plaine du Var - Conseil d'Administration du 20 decembre 2010.
• Projet de territoire de l'ECOVALLÉE OIN Etablissement Public d'Aménagement (EPA) de la Plaine du Var - Décembre 2012
• Protocole de partenariat 2011-2026
•  Projet Stratégique et Opérationnel (PSO) de l’EPA Éco-Vallée - Juillet 2015
• Cadre de Référence pour la Qualité Environnementale (CRQE) de l'aménagement et la construction dans la Plaine du Var - 2015
• Plaquette de présentation de l'Écovallée - Décembre 2021

Textes officiels

• Décret n°2008-229 du 7 mars 2008 portant création de l'Opération d'Intéret National de la Plaine du Var.
• Décret n°2008­-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement Public d'Aménagement de la Plaine du Var.
•  Décret n° 2015-982 du 31 juillet 2015 modifie le Décret n° 2008-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var.

Eco Vallée - Opération d'intérêt national - Établissement public d'aménagement Nice Écovallée

LA DOCUMENTATION

 
  • Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !

Ajouter un commentaire

Aperçu